Règlement sur BabelWeb Si j’avais un cheval, je l’appellerais “Le Règlement”. C’est bien la seule solution que j’ai trouvée pour “être à cheval sur le règlement”. Mais bon, tout le monde vous le dira, sur Internet, il faut être prudent pour ce qui touche aux droits d’auteurs, et il est de l’intérêt de tous de savoir à quoi on s’engage en participant à la vie de ce site. Nous avons donc décidé de rédiger un règlement en prenant soin de matérialiser des idées qui font partie du plus élémentaire bon sens. Enfin, le bon sens des personnes sensées, cela va de soi.

Préliminaire BabelWeb est un site internet (www.babelweb.be) géré par une petite équipe bénévole, dans un but non lucratif. Son objet est de publier sur le Web des textes d’auteurs amateurs (bien que les professionnels qui le voudraient n’en soient pas exclus), à leur demande expresse. Il n’y a aucun transfert de droit et aucune rétribution ni dans un sens, ni dans l’autre. L’évolution du web et de l’édition ainsi que les demandes des auteurs participant au site pourraient dans un futur indéterminé modifier le but ou les moyens de diffusion. Dans le cas où une diffusion des textes serait susceptible de devenir rémunératrice, l’équipe de BabelWeb demanderait aux auteurs s’ils veulent y participer ou non, et un accord devrait être trouvé sur une équitable participation aux bénéfices de chaque partie concernée. Dans ce qui suit, est appelé “Auteur” celui qui demande de publier sur BabelWeb un texte dont il est l’auteur. Le nom “BabelWeb” sera utilisé indifféremment pour désigner le site web et l’équipe qui l’anime. Voici les droits et obligations respectifs des deux parties, dans le détail :

Droits de l’auteur L’auteur qui soumet une de ses créations littéraires conserve tous ses droits sur ce texte (droits patrimoniaux, de reproduction, d’exploitation, de diffusion...), à l’exception du point suivant. L’auteur donne, à titre GRATUIT et NON EXCLUSIF, les droits de reproduction et de diffusion de son texte en vue de le présenter sur le site BabelWeb ou ses dérivés éventuels. L’auteur a le droit de demander, à tout moment, le retrait de son ou ses textes du site BabelWeb. Dans le cas d’une diffusion imprimée dérivée du site BabelWeb, l’auteur pourra interdire toute nouvelle diffusion imprimée, mais ne pourra cependant pas exiger le retrait de documents déjà imprimés ou déjà en circulation. Le nom de l’auteur ou, à sa demande, son pseudonyme sera clairement mentionné sur chaque texte de manière à ne laisser aucun doute quant à la paternité de ceux-ci.

Obligations de l’auteur L’auteur certifie être le seul détenteur légitime des droits d’auteur sur les textes qu’il soumet à BabelWeb pour publication. Cela implique que l’auteur est bien la personne ayant rédigé le texte soumis. Il certifie en outre qu’il n’a pas cédé de manière exclusive les droits de reproduction et de diffusion à d’autres “éditeurs” virtuels ou traditionnels. Dans le cas d’un auteur décédé, seuls ses ayants droit auront la possibilité de demander une publication de ses textes sur le site. L’auteur assumera seul la responsabilité de toute action de tiers concernant la violation de droits d’auteur et sera tenu de mettre tout en oeuvre pour prendre en charge toutes les conséquences d’une accusation de plagiat total ou partiel. Dans toutes ses déclarations relatives à la responsabilité légale sur ces textes, et en particulier en cas de litige, l’auteur devra sans ambiguïté établir l’absence de responsabilité de BabelWeb sur ce sujet. Si l’auteur désire utiliser un pseudonyme à la place de son vrai nom, il aura cependant l'obligation de communiquer son identité complète à l’équipe BabelWeb. BabelWeb s’engage à ne pas publier l’identité réelle se cachant sous le pseudonyme.

Droits de BabelWeb BabelWeb est seul responsable éditorial de son site ou de ses moyens de diffusion dérivés. BabelWeb décide seul de l’orientation, des moyens de communication et de publicité, du ton éditorial... BabelWeb est totalement libre de publier ou non un texte soumis par un auteur. Ses décisions sont souveraines et sans appel. Aucune justification ne doit être donnée par BabelWeb en cas de refus de publier un texte. En cas de publication d’un texte sur BabelWeb ou un de ses dérivés, BabelWeb peut décider à tout moment de retirer le texte, sans avoir à se justifier et sans aucune possibilité de recours de l’auteur. En particulier, en cas de doute sur la réelle paternité sur un texte, ou dans tout cas de litige relatif à un éventuel plagiat, BabelWeb pourra retirer le texte sans préavis, définitivement ou temporairement, le temps d’éclaircir la situation. BabelWeb décline toute responsabilité à l’égard des tiers concernant les droits d’auteur, l’auteur qui propose un texte en assumant seul la responsabilité. BabelWeb peut décider seul de gérer de la publicité sur le site ou ses produits dérivés, sans devoir envisager de rétribution des auteurs par rapport aux recettes publicitaires éventuelles. Afin de conserver un niveau de qualité optimal, BabelWeb pourra, s’il le désire, effectuer une correction orthographique sur les textes soumis, avant de les publier sur le site. Si cette correction est gratuite, BabelWeb ne doit pas demander l’autorisation à l’auteur. Si la charge de travail devient trop importante pour BabelWeb, il peut décider seul, et sans avis préalable de cesser d’offrir ce service aux auteurs, soit en ne le faisant plus, soit en demandant paiement pour cette prestation. Dans le cas d’une correction devenue payante, BabelWeb demandera toujours l’accord préalable de l’auteur et ce dernier conservera toujours le droit de refuser la prestation.

Obligations de BabelWeb En cas d’acceptation d’un texte soumis par un auteur, BabelWeb a le devoir d’informer ce dernier de sa décision et de la date à laquelle le texte devient disponible sur le site. BabelWeb a obligation de demander leur accord aux auteurs pour toute diffusion nouvelle de leurs textes via d’autres médias. En cas de possibilité de diffusion lucrative, BabelWeb devra préalablement convenir avec l’auteur des modalités de partage de la rétribution sur les textes. Le cas de la présence de publicités sur le site, ou sur des moyens de diffusion dérivés n’entre pas dans cette catégorie. À l’exception d’une correction orthographique, BabelWeb ne peut pas modifier le texte soumis par un auteur sans autorisation de ce dernier.

Recours ultime en cas de litige La relation entre les auteurs et BabelWeb étant totalement non lucrative et basée sur un centre d’intérêt commun les liant de la sorte dans une communauté d'intérêt, nous n’imaginons pas qu’il puisse se trouver une situation litigieuse sans solution amiable. Nous sommes tous des personnes de bon sens et de bonne foi, nom d'un chien ! :-) Enfin, on m’a conseillé quand même de placer ce petit paragraphe au cas où les bons sens respectifs seraient de sens contraires et la bonne foi deviendrait crise de foie. Donc, en cas de litige, et après avoir tenté toutes les démarches possibles à l’amiable que notre planète et toutes les autres de la galaxie mettent à notre disposition, seuls les tribunaux de Bruxelles seront compétents (enfin, on l’espère). Voilà, c’est pas drôle, mais c’est utile, et puis on est bien contents quand ça s’arrête.